Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée
Monsieur Régis BOSC, "Clinet", 33500 POMEROL.

Numéro de dépôt :
1223358
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée

Déposée le 17 décembre 1982 par monsieur Régis BOSC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Régis BOSC - France.

La marque VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU TROPCHAUD Appellation Pomerol Controlée est expirée depuis le 17 décembre 1992.

Régis BOSC a également déposé les autres marques suivantes : CLOS LES ROUZES CLINET


Monsieur Régis BOSC, "Clinet", 33500 POMEROL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

VIN